Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Partenariat Musée d'art moderne et contemporain Collège les Champs de Saint-Etienne - Projet rencontre(s) autour d'une oeuvre Bureau Métropolitain AR_0000F0F2.PDF
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire Bureau Métropolitain AR_0000F0F8.PDF
Aide économique accordée à ZODIAC AEROTECHNICS Bureau Métropolitain AR_0000F0EC.PDF
Marché de réalisation de travaux de signalisation routière horizontale sur les voiries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature de l’avenant n°4 au marché n°2014VO61 Bureau Métropolitain AR_0000F0FC.PDF
réforme des véhicules de service immatriculés BQ-391-AB et BJ-152-TE Bureau Métropolitain AR_0000F0FA.PDF